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Spelc Nord et Pas-de-Calais
Épauler, représenter, défendre autrement dans l’enseignement privé sous contrat

Notes de service ou circulaires de l’enseignement agricole

Retrouvez les notes de service ou circulaires de l’enseignement agricoles, les documents à remplir, les dates à respecter pour demander : - Le forfait mobilité durable

Le tableau vous présente les notes de service ou circulaires à télécharger, leurs annexes ainsi que les dates limites de renvoi des documents :

Circulaires
Titre de la circulaire ou de la note de serviceMots clésDocuments à téléchargerDate limite d’envoi

Note de service
SG/SRH/SDCAR/2020–775
16/12/2020

Prise en charge du forfait mobilités durables

Déplacement domicile travail en vélo ou covoiturage

Note de service

15 janvier 2021

au gestionnaire

de proximité

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